Madame, Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe l’arrêté du 5 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux...
Archive pour la catégorie : Législation – Loi de bioéthique
Vous trouverez en pièce-jointe le texte de la loi de bioéthique n°2021-1017 du 2 août 2021, publié au Journal Officiel. Nous vous en souhaitons...
communiqué-d-e-presse-CNGOF-loi-d-e-bioethiqueTélécharger
Vous trouverez ci-dessous le lien pour télécharger la version 5 des recommandations de l’Agence de la biomédecine relatives aux activités d’AMP en contexte...
L’Agence de la biomédecine promeut la recherche scientifique et médicale et propose des appels d’offre recherche (AOR) sur l’assistance...
Veuillez trouver ci-joint la plaquette d’information 2020 sur les financements des activités d’AMP, de CPDPN et de DPI.
Vous trouverez en lien la mesure dérogatoire pour les femmes de 43 ans prises en charge en AMP pour lesquelles...
Paris Santé Femme 30 janvier 2020
TITRE IER ÉLARGIR L’ACCÈS AUX TECHNOLOGIES DISPONIBLES SANS S’AFFRANCHIR DE NOS PRINCIPES ÉTHIQUES CHAPITRE IER Permettre aux personnes d’exercer...
Articles concernés : 1ier, 2, 19, 20, 21, 22 La SMR est représentée par la présidente, Mme le Professeur...