Courrier Cliniciens aux membres de la Commission spéciale du Sénat- Révision Loi de Bioéthique
Articles connexes
-
TEXTE DE LOI DE BIOETHIQUE DU 2 AOUT 2021
Vous trouverez en pièce-jointe le texte de la loi de bioéthique n°2021-1017 du 2 août 2021, publié au Journal Officiel. Nous vous en souhaitons...
-
ASSURANCE MALADIE: Mesure dérogatoire pour les femmes de 43 ans prises en charge en AMP.
Vous trouverez en lien la mesure dérogatoire pour les femmes de 43 ans prises en charge en AMP pour lesquelles...
-
Appels d’offre recherche sur l’AMP (AOR)
L’Agence de la biomédecine promeut la recherche scientifique et médicale et propose des appels d’offre recherche (AOR) sur l’assistance...
-
Loi de bioéthique : Le CNGOF satisfait de son vote mais inquiet à propos des décrets d’application Paris, le 1er juillet 2021
communiqué-d-e-presse-CNGOF-loi-d-e-bioethiqueTélécharger
-
-
PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE relatif à la bioéthique -Enregistré à la Présidence du Sénat le 16 octobre 2019
TITRE IER ÉLARGIR L’ACCÈS AUX TECHNOLOGIES DISPONIBLES SANS S’AFFRANCHIR DE NOS PRINCIPES ÉTHIQUES CHAPITRE IER Permettre aux personnes d’exercer...
-
Projet de révision de la loi de bioéthique 2019 : Note liminaire à l’audition du 3 septembre 2019 devant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi
Articles concernés : 1ier, 2, 19, 20, 21, 22 La SMR est représentée par la présidente, Mme le Professeur...
-
RECOMMANDATIONS ABM ET PMA EN CONTEXTE DE CIRCULATION DU SARS-COV-2- VERSION 5
Vous trouverez ci-dessous le lien pour télécharger la version 5 des recommandations de l’Agence de la biomédecine relatives aux activités d’AMP en contexte...
