Paris Santé Femme 30 janvier 2020
Réunion GEFF – Révision de loi de bioéthique
Articles connexes
-
ASSURANCE MALADIE: Mesure dérogatoire pour les femmes de 43 ans prises en charge en AMP.
Vous trouverez en lien la mesure dérogatoire pour les femmes de 43 ans prises en charge en AMP pour lesquelles...
-
Financement des activités d’AMP 2020 Pegh
Veuillez trouver ci-joint la plaquette d’information 2020 sur les financements des activités d’AMP, de CPDPN et de DPI.
-
Courrier Cliniciens aux membres de la Commission spéciale du Sénat- Révision Loi de Bioéthique
Vous pouvez consulter le courrier en PDF
-
Appels d’offre recherche sur l’AMP (AOR)
L’Agence de la biomédecine promeut la recherche scientifique et médicale et propose des appels d’offre recherche (AOR) sur l’assistance...
-
PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE relatif à la bioéthique -Enregistré à la Présidence du Sénat le 16 octobre 2019
TITRE IER ÉLARGIR L’ACCÈS AUX TECHNOLOGIES DISPONIBLES SANS S’AFFRANCHIR DE NOS PRINCIPES ÉTHIQUES CHAPITRE IER Permettre aux personnes d’exercer...
-
Loi de bioéthique : Le CNGOF satisfait de son vote mais inquiet à propos des décrets d’application Paris, le 1er juillet 2021
communiqué-d-e-presse-CNGOF-loi-d-e-bioethiqueTélécharger
-
Projet de révision de la loi de bioéthique 2019 : Note liminaire à l’audition du 3 septembre 2019 devant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi
Articles concernés : 1ier, 2, 19, 20, 21, 22 La SMR est représentée par la présidente, Mme le Professeur...
-
TEXTE DE LOI DE BIOETHIQUE DU 2 AOUT 2021
Vous trouverez en pièce-jointe le texte de la loi de bioéthique n°2021-1017 du 2 août 2021, publié au Journal Officiel. Nous vous en souhaitons...
